Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE SORET
Monsieur Guy REGNAUD

Numéro de dépôt :
1129112
Date de dépôt :
19/03/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Bergerac

Présentation de la marque CLOS DE SORET

Déposée le 19 mars 1980 par monsieur Guy REGNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bergerac), la marque française « CLOS DE SORET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Guy REGNAUD domicilié(e) LA BRUNETIERE 24100 - BERGERAC - - France.

La marque CLOS DE SORET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CLOS DE SORET est expirée depuis le 19 mars 1990.

Guy REGNAUD a également déposé les autres marques suivantes : FINPALE


Monsieur Guy REGNAUD - LA BRUNETIERE 24100 - BERGERAC - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-042

Toutes conserves alimentaires, fruits, légumes viandes, plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.